Mentions légales

1. Éditeur du site :

Le site RoyNail (ci-après dénommé "le Site") est édité par :

Forme juridique : Entrepreneur individuel
Nom de l'entreprise : RoyNail
Adresse : 26 Rue Nationale, 53640 Le Ribay
Email : roynail53@gmail.com
SIRET : 977 474 378 00014

2. Responsable de la publication :

Madame Ludivine Roynel, en qualité de responsable de l'entreprise.

3. Hébergement du site :

La boutique est hébergé par Webnode dont le siège social est situé à Badenerstrasse 47, 8004 Zurich

4. Données personnelles :

Le responsable du traitement traite les données à caractère personnel à des fins comptables et de livraison, mais également pour permettre une communication nécessaire entre les parties contractantes pendant la période exigée par la loi. Les données à caractère personnel ne seront pas rendues publiques ni transmises à l'étranger.

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7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans l'accord préalable de l'éditeur.

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9. Loi applicable

Les CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui de la juridiction française.

10. Modifications des mentions légales

L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page.

Fait à Le Ribay, le 01/11/2025